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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Recrutement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
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