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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure Collective Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039)
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