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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'utilité publique (DUP) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Investissements Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réorganisation / licenciements Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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