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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6471) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Création de site / extension Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Action en responsabilité Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Recrutement Désaccord contractuel (6497) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination
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