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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Grève / conflit social Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Avis administratif Demande de paiement Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques
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