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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure Collective Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résolution de la conciliation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Demande de paiement des cotisations sociales Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Action juridique (6300) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Modification de la Forme juridique Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Divers (6471) Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Procédure de règlement amiable Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sollicitation d'un mandataire (6321) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Evénement divers Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Procédure de règlement agricole Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages
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