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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure Collective Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement des cotisations sociales Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Paiements réguliers signalés Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Incident de paiement Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Attestation de régularité fiscale Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publications de résultats Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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