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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Remise en cause du bail commercial Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Cotation Banque de France : 1+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents
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