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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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