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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Environnement et installation classée (IPCE) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Avis Financier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête plan de prévention des risques Contestation de la dénomination Divers (6517) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Réorganisation / licenciements Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Création de site / extension Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Grève / conflit social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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