Le Petit James

Dénomination : LE PETIT JAMES. Aux termes d’un acte SSP en date du 24 fevrier 2026, il a été constitué une Société par Actions Simplifiée ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : Le Petit James Siège social : 90 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS Objet : L’acquisition, La prise à bail, l’exploitation et la mise en valeur de tout bien agricole, soit directement soit par voie de fermage, métayage, mise à disposition ou selon toute autre modalité, et plus particulièrement la culture de vignobles, la production de raisin, la vinification, l’élevage, l’embouteillage, le conditionnement et la commercialisation, en gros ou au détail, en France et à l’étranger, conformément aux usages agricoles, des vins et autres produits issus des exploitations dont elle est propriétaire ou locataire ; La vente et, conformément aux usages agricoles, la transformation des produits de toutes exploitations appartenant ou mises à disposition de la Société ; La réalisation de prestations de services agricoles, la mise à disposition de matériel, et la réalisation de tous travaux agricoles au profit de tiers ; Le négoce, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la distribution, la représentation et la commercialisation, en gros ou au détail, en France et à l’étranger, de vins, spiritueux et boissons alcoolisées, y compris de vins et produits vitivinicoles n’étant pas issus des exploitations de la Société, ainsi que toutes opérations accessoires ou connexes s’y rapportant ; L’exploitation de chambres d’hôtes, tables d’hôtes, gîtes et salles de réception, sans vente de boissons alcoolisées ; L’exploitation de toute activité d’hôtellerie et de para-hôtellerie, incluant notamment l’exploitation d’hôtels, résidences hôtelières, établissements assimilés, ainsi que la fourniture de prestations para-hôtelières au sens fiscal et réglementaire (notamment accueil de la clientèle, fourniture de petit-déjeuner, nettoyage régulier des locaux, fourniture de linge de maison, services de conciergerie et services annexes), avec ou sans service de restauration, directement ou indirectement, en France et à l’étranger ; La location, directe ou indirecte, d’immeubles nus ou meublés, ou destinés à être meublés, assortie ou non de prestations annexes, para-hôtelières, touristiques, culturelles ou de restauration, notamment dans le cadre du développement d’activités oenotouristiques ; L’organisation d’événements, animations sportives ou culturelles, réunions d’affaires, mariages et autres célébrations, ainsi que toutes prestations de services associées. Le développement d’activités oenotouristiques, notamment l’accueil du public, l’organisation de visites, dégustations, manifestations, séminaires, et toutes prestations de services associées ; L’administration, la gestion, l’entretien et la valorisation de tous biens mobiliers et immobiliers ; La création, l’acquisition, le dépôt, la propriété, la gestion, l’exploitation, la concession, la cession de toutes marques, brevets, droits de propriété intellectuelle ou signes distinctifs ; La création, l’acquisition, la prise de participation, l’exploitation et la gestion, directe ou indirecte, de tous fonds de commerce ou sociétés ayant une activité similaire, connexe ou complémentaire, ainsi que la prise ou la mise en gérance de tels fonds ; Durée : 99 ans Capital : 10 000 euros TRANSMISSION DES ACTIONS : Tout projet de Transfert de Titres émis par la Société est soumis aux stipulations des présents Statuts. Chacun des Associés s’interdit de transférer tout Titre qu’il détient ou détiendra, si ce n’est conformément aux stipulations des Statuts ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET EXERCICE DU DROIT DE VOTE : Chaque Associé a le droit de participer aux décisions collectives par lui-même ou par le mandataire de son choix. Chaque action donne droit à une voix. Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital qu’elles représentent. Lorsque des actions sont démembrées en usufruit et nue-propriété, les usufruitiers et les nus propriétaires sont régulièrement convoqués, dans les mêmes formes et délais que les autres Associés, à toutes les assemblées générales, y compris celles dans lesquelles ils n’ont pas le droit de vote. PRESIDENT : Monsieur Tracy Marks domicilié 434 Grayson Drive TN 37 205 Nashville (USA) Immatriculation au RCS de PARIS