SERVICE DE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DES ALPES MARITIMES

Convocation aux assemblées

SERVICE DE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DES ALPES MARITIMES CAP VAR Bâtiment D2-2ème étage -148, avenue Georges Guynemer, 06700 ST LAURENT DU VAR

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 15/11/2025
Siren : 775 552 011
Greffe : ANTIBES
Ref : 1021613390

Dénomination : AMETRA 06. Siren : 775552011. AVIS DE CONVOCATION L’association « AMETRA06 » Service de prevention et santé au travail des Alpes-Maritimes, dont le siège est sis CAP VAR Bâtiment D2-2ème étage -148, Avenue Georges Guynemer 06700 Saint-Laurent-du-Var tiendra une assemblée générale ordinaire le mardi 9 décembre 2025 à 14h00 au siège de l’AMETRA06 L’ordre du jour de cette assemblée générale ordinaire est le suivant : 1. Approbation pour l’année 2026 et 2027 du montant des cotisations et de la grille tarifaire (Article L.4622-6 du Code du Travail) au titre de l’offre socle de services obligatoires, de l’offre de services complémentaires et de l’offre spécifique de services (Article L.4621-3), des droits d’entrée et des frais de pénalités au titre des textes statutaires..

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