SERVICE DE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DES ALPES MARITIMES

Convocation aux assemblées

SERVICE DE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DES ALPES MARITIMES CAP VAR Bâtiment D2 2ème étage 148 Avenue Georges Guynemer, 06700 ST LAURENT DU VAR

Département : Alpes-Maritimes (06)
tribuca.net
Date de parution : 17/11/2025
Siren : 775 552 011
Greffe : ANTIBES
Ref : 1021620924

Dénomination : AMETRA06. . . . L’association «AMETRA06» Service de Prevention et Santé au Travail des Alpes-Maritimes, dont le siège est sis CAP VAR Bâtiment D2 2ème étage 148 Avenue Georges Guynemer 06700 SAINT LAURENT DU VAR tiendra une Assemblée Générale Ordinaire le Mardi 9 décembre 2025 à 14h00 au siège de l’AMETRA06 L’ordre du jour de cette Assemblée Générale Ordinaire est le suivant : 1. Approbation pour l’année 2026 et 2027 du montant des cotisations et de la grille tarifaire (Article L.4622-6 du Code du Travail) au titre de l’offre socle de services obligatoires, De l’offre de services complémentaires et de l’offre spécifique de services (Article L.4621-3), des droits d’entrée et des frais de pénalités au titre des textes statutaires.

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