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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement divers Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Nomination dans l'équipe de direction Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Création de site / extension Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Modification du Capital social Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Publications de résultats Contestation de la dénomination Divers (6517) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Témoignages de dirigeants, perspectives Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Modification de la dénomination Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Avis administratif Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Réduction de capital social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mise en vente des actions en déshérence Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Investissements Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Recrutement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Résultats financiers positifs Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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