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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réclamation d'un bien (5039) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole Divers (6507) Sollicitation d'un expert Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Condamnation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Voirie Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347)
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