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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Attestation de régularité fiscale Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Recrutement Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Délai initial de paiement dépassé Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Retard de paiement signalé Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mariage du dirigeant Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements des cotisations sociales à jour Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Recherche de garanties (6354) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements réguliers signalés Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées
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