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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action juridique (6300) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE)
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