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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Condamnation Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mariage du dirigeant Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement divers Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Demande de paiement Divers (6507) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Voirie Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Résiliation de bail (local commercial) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513)
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