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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Divers (6518) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Interdiction administrative Réclamation d'un bien (5040) Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Convocation aux assemblées Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Autorisation administrative Réclamation d'un bien (5039) Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
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