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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Création de site / extension Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel relatif à un bail Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6414) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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