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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6447) Investissements Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend lié au bail Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation de la dénomination Avis administratif Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5
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