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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Investissements Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Recrutement Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Voirie Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513)
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