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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Réclamation d'un bien (5040) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige avec le syndic (6442) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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