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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Mise en vente des actions en déshérence Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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