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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5016) Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5014) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479)
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