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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Voirie Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471)
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