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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Condamnation Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête Publique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Avis aux actionnaires Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Voirie Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Arrêté préfectoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis Financier Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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