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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Divers (6516) Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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