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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Procédure Collective Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige avec le syndic (6442) Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6439) Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière
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