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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Investissements Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Changement de nationalité Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Résultats financiers positifs Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Condamnation Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publications de résultats Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Voirie Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification de la dénomination Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant
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