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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Demande de paiement Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Demande de paiement Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Demande de paiement Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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