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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Investissements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement agricole Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Publications de résultats Résolution de la conciliation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination
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