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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Procédure Collective Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Divers (6517) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement agricole Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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