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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Incident de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Décès du dirigeant Investissements Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Recrutement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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