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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6350) Changement de domicile Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Voirie Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche d'un créancier (6363) Modification de la dénomination Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résolution de la conciliation Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Levée de fonds / introduction en bourse Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Avis administratif Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action juridique (6300) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Décès du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Avis Financier Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Recrutement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Recherche de garanties (6354) Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Procédure de règlement amiable Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Nomination dans l'équipe de direction Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
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