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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1
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