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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Réclamation d'un bien (5040) Conflit entre actionnaires Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6497) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action relative à la construction immobilière Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6515) Recrutement Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Réclamation d'un bien (5039) Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Différend contractuel (6498) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Insolvabilité constatée (5032) Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
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