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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Divers (6511) Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426)
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