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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Procédure Collective Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Changement de domicile Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Publications de résultats Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification de la dénomination Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Notation / avis des analystes Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Avis Financier Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Investissements Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Recrutement Paiements réguliers signalés Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Changement de nationalité Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Demande de paiement Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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