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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Autorisation administrative Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479)
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