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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Incident de paiement Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Création de site / extension Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421)
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