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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5033) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Investissements Divers (6500) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Demande de paiement Recrutement Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5032) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Condamnation Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439)
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