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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499)
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