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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête administrative Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Demande de paiement Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Modification de la dénomination Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages
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