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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Divers (6515) Incident de paiement Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Non reconstitution des fonds propres Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Divers (6516) Retard de paiement signalé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Décès du dirigeant Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Recrutement Divers (6517) Paiements réguliers signalés Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages
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