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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Voirie Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis administratif Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Divers (6507) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Enquête administrative Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Changement de nationalité Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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