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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Evénement divers Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Retard de paiement signalé Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Avis aux actionnaires Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Convocation aux assemblées Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Changement de domicile Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements des cotisations sociales à jour Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Voirie Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Divorce du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Arrêté préfectoral Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Environnement et installation classée (IPCE) Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Nomination d'un Curateur successoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Enquête administrative Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Attestation de régularité fiscale Recrutement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Rectificatif / Erratum Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Délai initial de paiement dépassé Réorganisation / licenciements Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Condamnation Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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