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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Notation / avis des analystes Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Renonciation d'une garantie financière (6323) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement d'un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6478) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Investissements Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Avis Financier Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Divers (6471) Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Rectificatif / Erratum Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de nationalité Résultats financiers positifs Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l’équipe de direction Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Condamnation Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Evénement divers Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Modification du Capital social Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6477) Changement de domicile Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement des cotisations sociales Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Voirie Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Subventions / obtention d'aides publiques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la dénomination Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées
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