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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Publications de résultats Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Décès du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Désaccord contractuel (6347) Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Résultats financiers positifs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Condamnation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement
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