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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord des créanciers (5013) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6414) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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